Les frais de déplacements
Frais de déplacement
Depuis Janvier 2011, l’US Orléans Tennis de Table ne rembourse plus les frais de déplacement pour les personnes imposables.
En contrepartie, l’USO TT vous propose l’abandon de frais.
Avec ce dispositif, vous pourrez avoir une réduction d’impôt pour tous les déplacements lors de vos compétitions.
Pour les déplacement de l’année 2023 le barème fiscal au km a changé et il répond maintenant au tableau suivant :
Puissance administrative | Jusqu’à 5 000 km | De 5 001 à 20 000 km | Au-delà de 20 000 km |
|---|---|---|---|
3 CV et moins | d * 0,529 | (d *0,316) + 1065 | d * 0,37 |
4 CV | d * 0,606 | (d * 0,340) + 1330 | d * 0,407 |
5 CV | d * 0,636 | (d * 0,357) + 1395 | d * 0,427 |
6 CV | d * 0,665 | (d * 0,374) + 1395 | d * 0,447 |
7 CV et plus | d * 0,697 | (d *0,394) + 1515 | d * 0,470 |
A la suite de votre calcul, vous avez le droit à une réduction de 66%, dans la limité de 20% du revenu imposable.
Pour comprendre le principe et le mode de fonctionnement de cette abandon de frais, je vous laisse lire la procédure suivante :
L’adhérent remplit une fiche spécifique (jointe) et fourni une copie de la carte grise de son véhicule, et le club lui adresse une attestation à faire figurer sur sa déclaration d’impôts dans la rubrique « dons et versements ouvrant droit à réduction d’impôts ».
La réduction sera automatique sur le prochain avis d’imposition.
Exemple de fichier Excel pour tenir à jour vos déplacements :
Feuille de remboursement
Pour les adhérents qui ne sont pas imposables, vous avez la possibilité de vous faire rembourser vos frais de déplacement (pour une distance Aller/Retour supérieure à 30 km).
Pour cela, vous devez remplir la feuille de remboursement spécial compétition.
Pour connaitre le kilométrage aller/retour entre Orléans et votre lieu de destination et le montant rembourser de vos déplacements pour les compétitions, il faut se reporter aux tableaux présents plus bas.
Sur cette feuille de remboursement vous pourrez inscrire :
- vos indemnités de repas qui sont de 5 € par personne pour les équipes allant jouer dans une ville distante d’au moins 80 Km d’Orléans (160 Km A/R, voir tableaux). Attention de bien fournir les tickets ou factures des repas.
- vos frais de péage (autoroutes, ponts) qui sont remboursés (joindre les tickets) pour certains déplacements dans la région Centre (voir tableaux ci-dessous).
- vos frais de juge arbitrage (pour les capitaines d’équipe régionaux)
Pour tous les autres remboursements, il faut utiliser la feuille de remboursement – Divers :
POUR TOUT REMBOURSEMENT IL FAUT JOINDRE IMPERATIVEMENT LES JUSTIFICATIFS
LES FEUILLES DE REMBOURSEMENTS DOIVENT ETRE DEPOSEES DANS LA BOITE AUX LETTRES
DU LOCAL DE LA SALLE BARTHELEMY
Championnat départemental
Les distances ont été calculées via le site Google Maps.
Télécharger le fichier des déplacements départementaux : ICI
Championnat régional
Les distances ont été calculées via le site Google Maps.
Télécharger le fichier des déplacements Régionaux : ICI